En contrat de construction de maison individuelle, la notice descriptive doit indiquer tous les travaux nécessaires à l’utilisation de la maison, en distinguant ceux qui sont compris dans le prix et ceux que le maître d’ouvrage se réserve. Les raccordements aux réseaux figurent parmi les postes les plus concernés : tranchées et canalisations entre la maison et la limite de propriété, branchements des concessionnaires, assainissement individuel, gestion des eaux pluviales.

Les travaux réservés doivent être chiffrés dans la notice, et le maître d’ouvrage dispose d’un délai pour demander au constructeur de les prendre en charge au prix indiqué. Un poste non chiffré ou sous évalué se traduit par une dépense supplémentaire en fin de chantier. Lisez la notice ligne par ligne, et faites préciser ce qui n’est pas clair. Notre article sur la réception rappelle que les réseaux font partie des contrôles finaux. Le délai pour demander au constructeur de reprendre les travaux réservés est fixé par le contrat ; au delà, vous devrez les faire réaliser par vos propres entreprises, à vos frais et sous votre responsabilité.

Lorsque le terrain est desservi par le réseau public d’assainissement, la maison y est raccordée par un branchement réalisé jusqu’en limite de propriété, et une participation pour le financement de l’assainissement collectif peut être demandée par la collectivité. Les canalisations sur la parcelle doivent respecter des pentes, être accessibles par des regards et séparer eaux usées et eaux pluviales selon le règlement du service.

Lorsque le terrain n’est pas desservi, une installation d’assainissement non collectif est nécessaire : fosse et dispositif de traitement adaptés au sol. Le service public d’assainissement non collectif contrôle la conception du projet avant le permis de construire, puis l’exécution des travaux avant remblaiement. Dans l’Aude, la nature du sol, argileux, calcaire ou sableux, et la présence d’une nappe proche conditionnent le choix du dispositif, défini par une étude de sol spécifique. Une installation non conforme retarde l’avis favorable du service de contrôle, d’où l’intérêt de faire contrôler les travaux avant de remblayer.

Les réseaux se contrôlent à plusieurs moments : lors de la visite fondations, pour les réservations et les traversées de fondations ; pendant le chantier, si possible avant le remblaiement des tranchées ; à la pré réception et à la réception, pour les regards, les coffrets, le fonctionnement des évacuations et les équipements. Un essai d’écoulement, en faisant couler l’eau dans les appareils, révèle une contre pente ou une obstruction.

Les défauts courants sont des canalisations posées sans pente suffisante, des regards oubliés ou inaccessibles, des descentes d’eaux pluviales non raccordées, des gaines écrasées ou trop peu profondes, une ventilation de fosse absente. Relevés à temps, ils se corrigent facilement. Nos pages visite de pré réception et visite de réception présentent ces contrôles. Un plan de récolement des réseaux, avec leur position et leur profondeur, est un document utile à demander au constructeur pour les travaux futurs.